Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.somnodiag.com sont :

Editeur du Site :

Tomas Sandrine
Numéro de SIRET : 81964525000013
Responsable éditorial : Tomas Sandrine
2, rue des petits champs, 74960 CRAN-GEVRIER
Téléphone : 0764103866
Email : contact@somnodiag.com
Site Web : www.somnodiag.com

Hébergement :

Hébergeur : OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Site Web : www.ovh.com

Graphiste Designer :

Maucler Sébastien
Site Web : ms-infographie.fr

Webmaster :

Nicault Julien
Site Web : J.N.com

Conditions d’utilisation :

Ce site "www.somnodiag.com" est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS …) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome … Les mentions légales ont été générées sur le site Générateur de mentions légales, offert par Welye.

Services fournis :

L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentées sur notre site www.somnodiag.com . Tomas Sandrine s’efforce de fournir sur le site www.somnodiag.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurants sur le site www.somnodiag.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.somnodiag.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitations contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@somnodiag.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Tomas Sandrine.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu présent sur le site www.somnodiag.com , incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Tomas Sandrine. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site fait l'objet d'une déclaration (n° 2028256 v 0) auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges :

Les présentes conditions du site www.somnodiag.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez accèder aux informations vous concernant en vous adressant à contact@somnodiag.com
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL..
  • Qu'est-ce qu'un cookie ?
    Un cookie est un fichier texte déposé, sous réserve de vos choix, sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette).
    Les cookies sont gérés par votre navigateur internet et seul l'émetteur d'un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.
  • A quoi servent les cookies émis sur mes sites ?
    Ces cookies permettent d'établir des statistiques et volume de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant notre site (rubriques et contenus visité, parcours) afin d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de mes sites.
  • Refuser les cookies
    Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente.
    Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

    Comment supprimer un cookie
    Microsoft Internet Explorer
    Google Chrome
    Safari
    Firefox
    Opéra